O'TACOS DEPUIS 2007 ORIGINAL FRENCH TACOS REALLY SERIOUS FOOD
Marque enregistrée - Marque en vigueur
O'TACOS DEPUIS 2007 ORIGINAL FRENCH TACOS REALLY SERIOUS FOOD
O'Tacos Corporation
Numéro de dépôt :
4403130
Date de dépôt :
09/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2027
Présentation de la marque O'TACOS DEPUIS 2007 ORIGINAL FRENCH TACOS REALLY SERIOUS FOOD
Déposée par voie électronique le 9 novembre 2017 par O'Tacos Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « O'TACOS DEPUIS 2007 ORIGINAL FRENCH TACOS REALLY SERIOUS FOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-48 du 1 décembre 2017.
Le déposant est O'Tacos Corporation domicilié(e) 51/55 rue Hoche - 94200 - Ivry-sur-Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET domicilié(e) 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France.
La marque O'TACOS DEPUIS 2007 ORIGINAL FRENCH TACOS REALLY SERIOUS FOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4403130.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'TACOS DEPUIS 2007 ORIGINAL FRENCH TACOS REALLY SERIOUS FOOD arrivera à expiration en date du 9 novembre 2027.
O'Tacos Corporation - 51/55 rue Hoche - 94200 - Ivry-sur-Seine - France
DS AVOCATS, Madame Catherine VERNERET - 6 RUE Duret - 75116 - PARIS - France
Publication - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48
Inscription le 29 juin 2018 - Retrait partiel n°726989 - Publication le 27 juil. 2018 au BOPI 2018-06-29
Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; préparations faites de céréales ; pain ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool; tous ces produits sont d'origine française ou fabriqués en France ;
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.
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